1. Acceptation et utilisation

• Les informations et instructions que Novartis vous fournit (telles que définies à la rubrique 2 ci-dessous) sur ce web ne remplacent pas la notice de KESIMPTA® ni les instructions d’utilisation qu’elle contient. Veuillez vous reporter à la notice du médicament et aux instructions d’utilisation à tout moment pour obtenir des informations détaillées sur ce médicament.
• Les Informations ne fournissent pas ou n'ont pas l'intention de fournir un diagnostic médical personnalisé ou un avis médical, ou des conseils de traitement spécifiques au patient. Elles ne se substituent pas à une consultation ou aux recommandations d’un professionnel de santé, ni à une visite médicale
• Votre accès à et l’utilisation de ce site web www.kesimpta.eu (« Site »), sont soumis aux dispositions légales en vigueur entre Novartis et vous ainsi qu’aux présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions » ou « CGU ») et aux informations fournies dans la notice du médicament (telles que définies à la rubrique 3 ci-dessous).
• En accédant au Site et en l’utilisant, vous acceptez sans limitation ni réserve ces Conditions, et vous vous engagez à les respecter et vous reconnaissez le fait que tout autre accord relatif à l’utilisation du site conclu entre vous et Novartis est annulé et sans effet. Si vous n’acceptez pas les Conditions, vous ne devez pas utiliser ce Site.

2. Informations sur Nous et sur le Site

Ce site est un site de formation de l’Espace économique européen (EEE) pour KESIMPTA^®. Ce Site est édité, vérifié, hébergé, et mis à jour par Novartis Pharma AG et ses filiales européennes (collectivement dénommées « Novartis »). Nous sommes une société internationale de soins de santé immatriculée en Suisse. Notre siège social est sis P.O. Box CH, 4002 Bâle, Suisse.

L’utilisation du Site est exclusivement réservée aux adultes auxquels KESIMPTA^® a été prescrit, conformément aux lois et réglementations de votre pays de résidence. En utilisant le Site, vous confirmez que KESIMPTA^® vous a bien été prescrit.

Vous ne devez pas interpréter les éléments du présent Site comme une promotion ou une publicité pour un médicament quelconque ou pour l’utilisation d’un médicament quelconque qui n’est pas autorisé par les lois et les régulations de votre pays de résidence.

Le Site contient des informations sur ses produits et services dans le monde entier, qui ne sont pas tous disponibles dans tous les pays. La référence à un produit ou service de Novartis sur ce Site ne signifie pas que ce produit ou service est ou sera disponible là où vous êtes.

Étant donné que Novartis n’exerce aucun contrôle sur les sites Web contenant un lien vers le Site, qu’elle ne les approuve aucunement, et qu’elle ne les a pas vérifiés, en tout ou en partie, vous reconnaissez que Novartis n’est pas responsable du contenu des pages hors Site ou de tout autre site Web contant un lien vers le Site.

3. Utilisation des informations

Vous devez utiliser le Site uniquement pour accéder aux instructions d’utilisation de KESIMPTA^® (« Finalité »), y compris tout texte, image, audio, et video (les «Informations ») à condition que i) lesdites Informations soient uniquement utilisées à des fins d’information du patient, ou à des fins non commerciales, ou uniquement à des fins privées ; et ii) que vous ne puissiez pas distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, republier ou utiliser les Informations à des fins commerciales ou de réseaux sociaux sans l’autorisation préalable écrite de Novartis.

Aucune licence ni aucun droit sur les Informations, ni aucun droit d’auteur de Novartis ou de toute autre partie, ne vous est accordé ou conféré. Novartis se réserve tout droit qui ne serait pas expressément accordé dans les présentes.

Alors que Novartis fait des efforts raisonnables pour inclure des informations exactes et à jour dans le Site, Novartis ne fait aucune garantie ou déclaration en ce qui concerne le contenu du Site qui est fourni «tel quel». Novartis décline toute responsabilité découlant de l'utilisation de ce Site ou de son contenu (y compris l'exactitude, l'exhaustivité, l'adéquation, l'actualité ou l'exhaustivité des informations contenues sur le Site). Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites, de sorte que l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous. Novartis décline également toute responsabilité et décline toute responsabilité pour tout dommage ou virus susceptible d'infecter votre équipement informatiq ou tout autre bien en raison de votre accès, de votre utilisation ou de votre navigation sur le Site ou de votre téléchargement de tout matériel, données, images textuelles, vidéo ou audio à partir du Site.

4. Auteursrechten/Handelsmerken/Beschermingsrechten

L’ensemble du contenu du Site est la propriété du groupe Novartis et est protégé par le droit d’auteur.

Vous devez supposer que les noms de produit qui figurent sur le Site, qu’ils apparaissent ou non en gros caractères d’imprimerie, en italiques ou avec le symbole de la marque déposée ®, sont des marques déposées de Novartis. Tous les noms de produits publiés en italique sur le Site sont des marques déposées qui sont détenues par Novartis ou qui lui sont octroyées sous licence.

Le Site peut également contenir ou faire référence à des brevets, des informations exclusives, des technologies, des produits, des procédés ou d’autres droits exclusifs de Novartis et/ou d’autres parties. Novartis est propriétaire ou titulaire de la licence portant sur tous les droits de propriété intellectuelle sur le Site et sur toutes les ressources qui y sont publiées. Ces oeuvres sont protégées par des lois et traités sur les droits d’auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés. Aucune licence ou aucun droit sur ces marques, droits d’auteur, brevets, secrets industriels, technologies, produits, procédés et autres droits de propriété de Novartis et/ou d’autres parties ne vous est accordé(e) ou conféré(e). L’utilisation de ces marques, de la raison sociale Novartis et du logo de la société, sauf autorisation expresse contenue dans les présentes, est expressément interdite.

5. Droit applicable, conséquences

Les Conditions et votre utilisation de ce Site sont régies par les lois et réglementations applicables de l’EEE, ainsi que par les lois de votre pays, sans égard à ses règles de conflit de lois.

Si Novartis apprend que vous avez enfreint l'une des conditions d'utilisation contenues dans cette déclaration juridique, Novartis peut immédiatement prendre des mesures correctives. Si Novartis a été lésé par votre violation, Novartis peut, à sa seule discrétion, demander à vous dédommager.

6. Révisions

Novartis se réserve le droit de réviser à tout moment et sans préavis les Conditions en modifiant cette page. Veuillez noter que nous pouvons apporter de tels changements à notre discrétion et sans annonce préalable. En poursuivant votre utilisation du Site après de telles modifications, vous acceptez de respecter les Conditions et d’être lié(e) par ces dernières telles que modifiées. Vous devriez donc visiter périodiquement cette page pour revoir les conditions d'utilisation alors en vigueur auxquelles vous êtes lié et pour prendre note de tout changement ou modification qui pourrait avoir été apporté.

7. Indépendance des clauses

Si une partie ou clause des Conditions est jugée nulle, cette nullité n’affectera pas l’applicabilité, ou toute autre partie ou clauses, des présentes Conditions.

8. Renonciation

Si Novartis n’agit pas en cas de violation de votre part des Conditions, cela ne signifie pas qu’elle renonce à son droit d’agir en cas de violations similaires ou autres.

9. Déclaration des effets secondaires

Si vous ressentez un quelconque effet indésirable, parlez-en à votre médecin ou votre pharmacien. Ceci s’applique aussi à tout effet indésirable qui ne serait pas mentionné dans la notice. En signalant les effets indésirables, vous contribuez à fournir davantage d’informations sur la sécurité du médicament.

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